Comment évaluer ses actifs incorporels ?

Évaluer ses actifs incorporels ?

Les systèmes de normalisation comptable français, internationaux et américains ont des conceptions différentes des actifs incor—porels qu’une entreprise peut enregistrer dansses comptes cmsolidés et des méthodes de suivide leur valeur.Cette question a une grande importance, dansla mesure où les traitements comptables aux-quels. elles renvoient affectent l’image que donnent les comptes consolidés des performances d’un groupe et de la structure de son bilan. La position retenue détermine, en effet, la part de l’écart de première consolidation que l’onpeut affecter à des actifs incorporels identifiables, le mode de valorisation de ces actifs,leur durée d’amortissement et les règles de dépréciation qu’il convient de suivre.

La première partie de l’article est consacrée auxanalyses que font les différents systèmes denormalisation de la nature des actifs incorporels qu’une entreprise peut inscrire dans son bilan consolidé. Trois référentiels sont envisagés : les normes françaises, les normes internationales del’International Accounting Standard Board (IASB), et les normes américaines du FinancialAccounting Standard Board (FASB).

Comment évaluer ses actifs incorporels ? Maurice Nussenbaum et Guy Jacquot Option Finance n° 679

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